Jeudi 31 Janvier 2019 Par Sébastien Bellon

Acheter un bien à plusieurs c’est possible !

Acheter un bien à plusieurs peut paraître complexe, mais n’est pas forcément plus compliqué que d’investir seul.

Déjà, un emprunt à plusieurs doit obligatoirement se faire dans la même banque et qui exige souvent que les emprunteurs soient caution solidaire c’est-à-dire garants les uns des autres et donc de rembourser le crédit si leur co-emprunteur fait défaut.

Prendre un prêt immobilier à plusieurs va augmenter votre pouvoir d’achat notemment si tous les emprunteurs ont un revenu régulier. La banque va alors calculer le taux d’endettement des emprunteurs.

Les co-emprunteurs co-signeront donc le prêt avec la banque ainsi que la clause de solidarité.

Pour ce qui est de la participation à l’achat, il n’est pas obligatoire que les différents emprunteurs aient le même niveau de participation, c’est-à-dire qu’un emprunteur peut détenir 80% du bien et un autre 20%.

A surtout vérifier que tous les co-emprunteurs figurent sur l’acte authentique avce indiqué leur niveau de participation. Si le niveau de participation de chacun n’est pas indiqué, il sera alors vu comme détenu à égalité.

Il existe donc trois façons d’emprunter à plusieurs :

  • La SCI pour les achats plus complexes : SCI veut dire (Société Civile Immobilière), c’est-à-dire que les acheteurs disposent tous d’une parte de la SCI, c’est elle qui est propriétaire du bien. Le bien d’une SCI est répartie proportionnellement à la participation de chacun.

    Mettre en place une SCI est un peu plus coûteux mais permet d’être protégé.

    Il est conseillé de mettre en place une SCI si vous êtes dans l’un de ces cas : les propriétaires sont de la même famille (facilite gestion et transmission du patrimoine immobilier), le but de l’achat est un investissement locatif (impacts fiscaux anticipés) et si le patrimoine immobilier détenu ensemble représente plusieurs logements différents.

    La SCI prévoit un cadre à la revente des parts ou de ce qu’elles deviennent en cas de décès d’un des associés.

    Cependant, créer une SCI demande une maintenance un peu lourde. En effet, elle demande des coûts supplémentaires car les statuts doivent être rédigé par un professionnel tel qu’un notaire ou un avocat qui représente une somme importante et de plus, il faut tenir des comptes et les déposer au fisc et convoquer chaque année une assemblée générale. Créer vous-même votre SCI va vous coûter aux alentours de 350€, cependant si vous faites appel à un professionnel, cette somme peut s’élever à 1000€ ou 2000€.

    La revente de la SCI est complexe car tous les associés doivent être d’accord.
  • L’indivision qui est plutôt adaptée aux couples : l’indivision est la façon la plus simple d’acheter un bien à plusieurs. En effet, elle demande aucun formalisme particulier. Les propriétaires appelés « indivis » peuvent mettre en place une convention d’indivision devant un notaire qui désignera un gérant du bien. Tous les propriétaires peuvent alors utiliser le bien et être solidaire dans les dépenses d’entretien et de fonctionnement du logement.

    L’indivision est conseillée pour les couples qui achètent leur résidence principale car lors de la revente du bien, chacun récupère sa part.

    Attention tout de même car l’indivision n’est pas aussi sécuritaire que la SCI. En effet, l’indivision fonctionne quand tous les propriétaires son d’accord, néanmoins si l’un d’entre eux souhaite vendre le bien contre la volonté de ses associés, et bien personne ne peut l’en empêcher. Tout de même il est possible que les co-propriétaires rachètent la part de leur associé.

    L’indivision peut donc être source de nombreux conflits car les décisions se prennent à l’unanimité, cependant les indivis n’ont aucun droit sur les parts de l’un d’entre eux qui viendrait à décéder. S’il y a désaccord, l’indivision et bloquée.
  • La tontine afin d’anticiper la succession : Les acheteurs mettent leur capital en commun afin d’acheter le bien. Si l’un des acheteurs décède, sa part est redistribuée entre les autres acheteurs. Le dernier vivant deviendra donc propriétaire de l’ensemble de la propriété.

    Contrairement à l’indivision, la tontine assure une certaine stabilité puisqu’il n’est pas possible pour un co-acheteur de se retirer et ne peut pas obliger les autres à vendre.

    La tontine est conseillée pour protéger son conjoint en cas de décès ou acheter une maison avec ses parents ce qui assurera la succession du bien.

Enfin, acheter en couple revient à acheter à plusieurs.

Si vous êtes mariés, le bien est détenu à moitié par chacun et le crédit peut être remboursé par un seul des conjoints.

Si vous êtes pacsés ou simplement concubins, le bien est répartie entre le couple en fonction de la participation financière de chacun.